Mentions Légales

\

Editeur de site

Le présent site édité par VIVANT CHISS. Directeur de publication : Erwan JAGLIN, responsable du contenu du site internet sauf dans le cas de liens vers d’autres sources (cf. liens hypertextes)

Informations réglementaires

Raison Sociale : VIVANT CHISS Président : Antoine VIVANT Siège Social : 5, avenue Pierre Ier de Serbie - 75116 Paris Tél. : 01.56.89.92.22.- Fax : 01.56.89.92.23 L’accès au site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des présentes mentions légales. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve de l’ensemble des précisions suivantes.

Hébergement

Conception, création graphique et hébergement du site : EANET, Création de sites Internet, Référencement & Webmarketing – 29 boulevard de la république 92250 La Garenne Colombes. Contact : Ghislain Arbellot.

CNIL

Le présent site est déclaré à la CNIL sous le numéro 1928293. Tous droits réservés. Loi informatique & liberté Conformément à la loi numéro 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite « Loi Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant. Vous pouvez l’exercer en adressant un courrier électronique à contact.

Droit d’auteur & copyright – Propriété intellectuelle

Copyright des photographies disponibles sur le présent site : VIVANT CHISS. Conformément à la loi de droit d’auteur et du copyright, l’utilisation frauduleuse d’une oeuvre photo sans accord est passible de poursuite en justice. Le site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des oeuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, le site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de VIVANT CHISS seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférant. L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (article L.335-3), de droit des marques (article L.716-9), que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

Responsabilité – Liens hypertextes

Le site www.vivantchiss.com s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, VIVANT CHISS ne saurait garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement à l’égard de l’internaute. Les utilisateurs et visiteurs du site ne peuvent pas mettre en place un lien hypertexte en direction du site sans l’autorisation préalable écrite du directeur de la publication. Toute demande tendant à cette fin doit être adressée à contact.

Médiateur de la Consommation

Conformément aux dispositions des articles L. 152-1 et suivants du Code de la consommation, vous avez la possibilité, en cas de litige avec un avocat, de recourir gratuitement au Médiateur de la consommation qui sera la médiateur national près du Conseil National des Barreaux (CNB) et dont les coordonnées sont les suivantes : CNB, Médiateur à la consommation, 22 rue de Londres - 75009 Paris.